Performance energetique batiments dans les maisons (en écosse)

L’une des façons d’améliorer l’efficacité énergétique des maisons consiste à proposer des normes nationales à long terme.

En écosse a été établi des plans d’amélioration à l’horizon 2040 :

normes pour le secteur locatif social
normes pour le secteur locatif privé
normes pour les propriétaires occupants


Afin d’éviter que la faible efficacité énergétique ne contribue à la précarité énergétique, nous avons mené des consultations sur l’établissement d’un objectif plus ambitieux pour améliorer les normes d’efficacité énergétique des ménages en situation de précarité énergétique.

Normes performance energetique batiments à long terme

Notre consultation sur le programme d’efficacité énergétique de l’Écosse a démontré un consensus clair sur la fixation d’objectifs à long terme en matière d’efficacité énergétique en Écosse. En réponse, nous proposons que toutes les propriétés résidentielles en Écosse soient tenues d’obtenir un certificat de performance énergétique (EPC) d’au moins EPC C d’ici 2040.

En France, c’est le dispositif des Certificats d’économies d’énergie (primee CEE)

Nous utilisons les CPE pour établir la norme parce que la consultation a montré que les CPE sont largement connus et fournissent un moyen clair de modéliser et de comprendre la performance énergétique d’un bâtiment. Toutefois, la consultation a également soulevé certaines questions concernant les CPE, et nous avons commandé des recherches pour déterminer comment nous pouvons les améliorer. Nous travaillerons également davantage avec nos partenaires pour veiller à ce que les CPE enregistrent plus précisément l’efficacité énergétique des bâtiments (Performance energetique batiments).

Tous les bâtiments ne seront pas en mesure d’atteindre la norme EPC C et, dans certains cas, le coût des travaux peut l’emporter sur les avantages des économies d’énergie. D’ici 2020, nous travaillerons avec nos partenaires pour identifier les bâtiments qui pourraient ne pas être en mesure d’atteindre la norme, mais qui devront encore être améliorés dans la mesure du raisonnable.

Pour atteindre la norme à long terme, il faudra un mélange d’encouragement et de réglementation qui différera entre le secteur social loué, le secteur privé loué et le secteur propriétaire-occupant.

Normes pour le secteur locatif social

Nous avons introduit la norme d’efficacité énergétique (performance energetique batiments) pour les logements sociaux (EESSH) en 2014. En conséquence, les logements du secteur locatif social sont aujourd’hui parmi les plus économes en énergie d’Écosse, avec plus de 90 % d’entre eux ayant déjà atteint ou dépassé l’EPC D.

Nous voulons poursuivre les excellents progrès qui ont été réalisés et, à la suite de la récente révision de l’EESSH, nous consultons actuellement sur d’autres propositions concernant le logement social.

La consultation sur la norme d’efficacité énergétique (Performance energetique batiments) pour les logements sociaux après 2020 (EESSH2) a proposé un objectif visant à maximiser le nombre de logements dans le secteur locatif social afin d’atteindre la CPE B d’ici 2032, sans nuire à l’impact environnemental ni à la qualité de l’air. La consultation a également proposé qu’aucun logement social ne soit loué après 2025 si la cote d’efficacité énergétique est inférieure à EPC D.

En plus de proposer ces normes, la consultation s’est penchée sur l’offre de financement requise pour aider les propriétaires sociaux à appliquer la nouvelle norme. L’analyse de la consultation est disponible.

Trouvez plus d’informations sur notre page sur l’efficacité énergétique dans le logement social.

Nous avons une formation sur les économies énergie et sur l’amélioration de l’efficacité énergétique dans le logement social :

Normes pour le secteur locatif privé

L’efficacité énergétique des logements locatifs privés est généralement moins bonne que dans d’autres secteurs du secteur domestique. Nous nous sommes engagés à améliorer l’efficacité énergétique de ces maisons afin que les locataires puissent profiter de maisons plus chaudes et moins coûteuses à chauffer.

Il nous est proposé d’augmenter progressivement les normes au cours de la durée de vie du programme « Energy Efficient Scotland ». Nous proposerons des règlements exigeant que toute propriété où il y aura un changement de location après le 1er avril 2020 devra être au moins EPC E et que toutes les propriétés louées par le secteur privé devront être au moins EPC E d’ici la fin mars 2022.

Lorsqu’il y a un changement de location après le 1er avril 2022, le bien immobilier devra être au moins EPC D, et tous les biens loués à titre privé devront être au moins EPC D d’ici la fin mars 2025. De plus amples détails sur la façon dont ces normes seront appliquées seront présentés en même temps que le projet de règlement en 2019.

Nous avons également proposé que ces maisons atteignent la norme nationale à long terme de l’EPC C d’ici 2030, lorsque cela est techniquement faisable et rentable, et nous avons demandé l’avis à ce sujet dans notre consultation sur l’efficacité énergétique en Écosse : Rendre nos maisons et nos bâtiments plus chauds, plus écologiques et plus efficaces. L’analyse de la consultation est disponible.

Nous avons produit les guides suivants sur l’amélioration de l’efficacité énergétique dans les logements locatifs privés :

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